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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte bancaire) peut être transféré sans cryptage et impliquer :
(a) des transmissions sur différents réseaux ; et
(b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs connectés.
Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, son utilisation, ou son accès, ou tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont fournis pour des raisons pratiques uniquement et ne limiteront ni n’affecteront ces Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à retour ou échange uniquement selon notre Politique de remboursement.
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Nous nous réservons le droit — sans y être obligés — de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction.
Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.
Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons.
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SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
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Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.
Dans le cas où nous apportons une modification à une commande ou l’annulons, nous pourrions tenter de vous en informer en vous contactant via l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes concernant vos achats et votre compte pour toutes les commandes passées dans notre boutique.
Vous vous engagez à mettre rapidement à jour votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils "tels quels" et "selon disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit, et sans aucune approbation.
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Toute utilisation par vous de ces outils proposés via le site se fait entièrement à vos risques et discrétion, et vous devez vous assurer que vous comprenez et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources).
Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions Générales.
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Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant des produits tiers doit être adressée au tiers concerné.
SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez des contributions spécifiques (par exemple des participations à des concours), ou sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, 'commentaires'), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous transmettez.
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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, consultable ici.
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions stipulées dans les présentes Conditions Générales, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ;
(b) pour inciter d’autres personnes à commettre ou à participer à des actes illégaux ;
(c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ;
(d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de la nationalité ou d’un handicap ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d’autres sites web, ou d’Internet ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(i) pour spammer, hameçonner, détourner, prétexter, indexer, ou extraire des données ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ; ou
(k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web associé, d’autres sites web, ou d’Internet.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une des utilisations interdites.
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SECTION 14 - INDEMNISATION
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie non applicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales, cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions Générales sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées soit par vous, soit par nous.
Vous pouvez résilier ces Conditions Générales à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté une quelconque disposition des présentes Conditions Générales, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons par conséquent vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions Générales ne doit pas être interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.
SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales ainsi que tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois en vigueur aux Pays-Bas.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions Générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web.
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